1.
L’abolition de la torture était un projet de longue date de Nicolas 1er mais, jusqu’à maintenant, un décret pontifical sur ce sujet aurait resté lettre morte pour la plupart des nobles de la Chrétienté, faute de moyens pour forcer son application
2.
Avec l’arrivée des gens du futur, il avait maintenant le moyen de faire respecter un tel décret
3.
Premièrement: Le Messager d’Allah (pbsl) est toujours soutenu par un décret d’Allah Exalté soit-Il
4.
«…Et que ses habitants présument d’exercer sur elle (la nature) un pouvoir, Notre décret survient de nuit ou de jour…; » Une catastrophe générale va s’abattre sur les pays de l’Orient la nuit et une autre le jour, sur les pays de l’Ouest
5.
« Et bien quoi, celui contre qui s’avère le décret du châtiment…Est-ce que tu sauves celui qui est dans le feu? » S
6.
Davantage que le projet de décret, c'est le discours d'accompagnement qui
7.
Davantage que le projet de décret, c'est le discours d'accompagnement qui donne les clés de la pensée robienne :
8.
Les fauteurs de troubles sont poursuivis Après enquête sur ces individus, un décret fut finalement composé,lu, et proclamé publiquement, par affi-ches, en plusieurs lieux du royaume
9.
, et on leur interdisait, dès la proclamation du décret, toute présence en ces lieux, sous peine de mort
10.
Suite à un long débat, la Reine publia un décret, disant qu’elle avait toujours tenté d’élever et d’embellir son royaume
11.
Cependant, on prêterait attention à cette requête et un décret serait pris en direction de ces officiels en vue de la distinction entre laborieux et négligents, autant que faire se pouvait
12.
Quoi qu’il arrivât, ils avaient l’intime conviction que c’était par un décret de la providence divine
13.
On y avait beaucoup remarqué une série d'articles, à la suite du décret du 19 janvier, qui remplaçait l'adresse par le droit d'interpellation, nouvelle concession de l'empereur, en marche vers la liberté
14.
Mais il se rejeta sur le peuple et fit un triduum d’incantations auxquelles tous prirent part ; puis, parlant au nom de Dieu, il institua la polygamie par décret divin
15.
DAUVILLIER, E, Le mariage dans le droit classique de l'Eglise, depuis le décret de Gratien (1140) jusqu'à la mort de Clément V(1314), Paris, 1933
16.
Mais Kin-Fo fit comprendre à la jeune femme que, de vivre sous cette incessante menace, à la merci d'un pareil coquin, à qui sa mort vaudrait une fortune il n'en pourrait supporter la perspective! Non! Il fallait en finir une fois pour toutes, Kin-Fo et ses fidèles acolytes partiraient le jour même, ils arriveraient jusqu'au Taï-ping, ils rachèteraient à prix d'or la déplorable lettre, et ils seraient de retour à Péking avant même que le décret d'interdiction eût été levé
17.
Un décret du destin avait désigné notre génération pour les voir s’accomplir
18.
Danglars comprit toute la portée du coup dont il avait frappé Dantès, en voyant revenir Napoléon en France: sa dénonciation avait touché juste, et, comme tous les hommes d'une certaine portée pour le crime et d'une moyenne intelligence pour la vie ordinaire, il appela cette coïncidence bizarre un décret de la Providence
19.
De plus, quand le Conseil et le peuple sont embarrassés de juger sur quelque grave affaire, un décret renvoie les coupables devant les juges
20.
Il lance, faible étincelle, le décret de Mégara, qui allume la triste guerre, dont la fumée fait pleurer tous les Hellènes, ceux d'ici et ceux de là-bas
21.
Édouard, comte de Beaujeu, fut décrété de prise de corps et emprisonné à la Conciergerie, pour avoir fait jeter par la fenêtre un huissier qui lui vint signifier un décret
22.
Le 9 brumaire 1793, un décret de la Convention ferma donc les clubs de femmes
23.
Lorsqu'un décret décida que les femmes qu'atteindraient les obus ennemis seraient considérées comme tombées au champ d'honneur, c'était dignement répondre à l'enthousiasme avec lequel les assiégées de Paris partageaient, non seulement les rigueurs, mais les périls de la guerre
24.
Enfin, par ses relations avec le monde diplomatique allemand, elle commença tout doucement, avec une habileté tranquille, à éveiller l’intérêt du pouvoir pour Christophe banni d’Allemagne ; et peu à peu elle détermina un mouvement d’opinion afin d’obtenir de l’Empereur un décret qui rouvrît les portes de son pays à un grand artiste qui l’honorait
25.
J’ai toujours ressenti les plus vives sympathies pour celui que les Américains appelaient the old Abe, pour cet homme de rien, pour ce fils de ses œuvres, chargé par un décret du destin de gouverner et de sauver la république étoilée à l’heure la plus critique de son histoire
26.
Il en appela, et le décret fut rapporté
27.
– Général, fit Sa Majesté, descendez au bureau des ukases et préparez un décret fixant dorénavant, pour toutes les Russies, le 1er de l’an au 25 décembre
28.
Nous eûmes l’enfantillage d’aller ensemble à la maison de santé, et de causer à travers le grillage avec notre voyageuse, à qui nous fîmes connaître le décret par lequel on lui rendait le gouvernement de sa petite personne
29.
Pourquoi vivrions-nous ? Pourquoi nos ancêtres ont-ils vécu ? Une folie inconcevable les a fait résister, pendant des millénaires, au décret de la nature
30.
Voilà, par exemple, une idée qui ne lui viendra jamais ; il n’a point l’âme foncièrement basse du prince : le comte peut, en gémissant, contresigner un décret infâme, mais il a de l’honneur
31.
On leur affirmait que la loi allait les trahir, qu’un décret se préparait qui rendrait comme des chiffons de papier leurs titres de propriété, ils ne virent de salut que dans la générosité de M
32.
Là, Kelner leur apprit qu’en leur absence les officiers municipaux de la section de Grenelle-Fontaine étaient venus lui signifier le décret de confiscation des biens du comte et de la comtesse, et en prendre possession au nom de l’État
33.
C’étaient pour la plupart des solliciteurs qui venaient implorer, en faveur de parents incarcérés, la pitié du magistrat qu’avait investi de pouvoirs souverains un décret de la Convention, et dont le peuple de Paris ne prononçait le nom qu’avec terreur
34.
Après la mort de tes parents, il a été confisqué avec leurs autres biens et le décret de confiscation a même été signifié à la municipalité de Saint-Baslemont
35.
Le premier était porteur d’un décret du Comité de l’Intérieur qui réintégrait l’héritier du comte et de la comtesse dans la possession du château de Saint-Baslemont ; le second venait remettre au jeune volontaire l’ordre de rejoindre à Nice la cinquième demi-brigade des grenadiers d’infanterie, appartenant à l’armée des Alpes dans laquelle il était incorporé
36.
POST-SCRIPTUM—Du décret du 10 novembre 1856 sur les crédits supplémentaires et les revirements
37.
Une explosion de joie accueillit ce décret
38.
Sur un décret de Christian, il fut décidé qu’on appellerait Mme de Flines bonne maman
39.
– Si j’étais roi de France, ou empereur, ou Président de la République française, je rendrais un décret ainsi conçu : « Article premier : Il est permis de pisser partout, partout où l’on veut
40.
– Et il n’y aurait que cet article, dans le décret, car il comporte toutes les autres libertés
41.
Mais comment, songeait-il par ailleurs, de tels censitaires d’autrefois, et manants, de nos jours, tout de même, réagiront-ils en présence d’un seigneur d’« autrefois », eux aussi les roturiers d’« autrefois » ? Lorsque la province, par décret, ne me sera plus redevable, que puis-je attendre du respect officiel de ceux que j’ai « snobés » ?
42.
Hier un décret d’expulsion a été pris par Arsène Lupin contre Herlock Sholmès, détective anglais
43.
Signifié à midi, le décret était exécuté le jour même
44.
« Par un décret du comité du Chien d’Or, les provinces de l’Est du Canada se séparent de la confédération, et s’érigent en république libre, et indépendante de l’ancienne Mère patrie
45.
Il démontra qu’au Canada comme en Angleterre, l’armée devait être gouvernée par un ministre responsable au Parlement, que le commandant en chef de la milice était nommé par le gouvernement canadien, en vertu d’un décret de l’Exécutif, et lui devait respect et obéissance
46.
Mon bâtiment était chargé; j'étais au moment de partir, lorsque je reçus un décret de la Convention qui m'autorisait à rentrer en France
47.
Il soutint violemment sa proposition, la fit adopter, et à dix heures du soir, à un Club nommé le Salon des étrangers, un gendarme vint me demander et m'apporter le décret qui venait d'être rendu
48.
Napoléon avait des succès de tous les genres; et il en abusa sans aucune mesure, surtout en datant de Vienne, peu de temps après[407], l'insolent décret dans lequel il déclarait que Ferdinand IV, roi des Deux-Siciles, avait cessé de régner, et donnait à Joseph Bonaparte, l'aîné de ses frères, le royaume de Naples qu'il conquit facilement, et celui de Sicile, sur lequel son imagination seule a jamais régné
49.
Le système que Napoléon adopta alors, et dont le décret duquel je parle fut le premier acte, doit être compté parmi les causes de sa chute
50.
»La Providence ayant daigné rappeler à elle notre cher et bien-aimé père, le roi Charles IV, que Dieu ait en sa sainte garde, et, en conséquence, étant nous-même monté sur le trône d'Espagne, comme son naturel et légitime héritier; sachant que dans les premiers moments de suspension des autorités, qui est une conséquence inévitable de la mort des rois, il peut arriver qu'il y ait des personnes qui veuillent en profiter pour troubler la tranquillité publique, comme la voix publique même l'indique; et considérant que le meilleur moyen de réprimer la malveillance, si elle ose former quelques projets de cette espèce, est de mettre toutes les forces militaires qui nous entourent entre les mains d'une personne de toute notre confiance, et qui ajoute au talent, au courage, à une naissance illustre, toute la force de l'opinion publique en sa faveur; trouvant en vous, duc de l'Infantado, mon cousin, toutes ces qualités réunies, nous avons cru devoir vous conférer, et nous vous conférons par ce décret, le commandement suprême de toutes les forces militaires séant dans la Castille nouvelle et dans toutes les résidences royales, tant d'infanterie que de cavalerie, d'artillerie, de milice, etc
51.
»Telle est notre volonté, comme aussi que ce décret, quoique non revêtu de la sanction ordinaire d'un des ministres, à cause de l'urgence des circonstances où nous nous trouvons, soit observé et exécuté, comme s'il était muni de la signature d'un de nos ministres, étant écrit, signé et scellé comme il l'est, par notre propre main
52.
Ce décret avait sa date en blanc; elle devait être remplie, au moment de la mort du roi, par le duc de l'Infantado
53.
On l'accusait, ce sont les termes du décret: d'avoir voulu détrôner son père et d'avoir voulu le faire assassiner
54.
Le même décret portait que le roi avait reçu cet avis d'une main inconnue, et que l'affaire serait jugée devant un tribunal, composé du gouverneur de Castille, don Arias Mon, de don Dominigo Fernandez de Campomanès, et de don Sébastien de Torrès; le greffier devait être l'alcade de cour, don Benito Arias de Prada
55.
Un décret mal rédigé dont l'objet était de rassurer et qui produisit un effet contraire, accrut l'indignation déjà si forte contre le prince de la Paix
56.
«Je proteste et déclare que mon décret du 19 mars, par lequel j'abdique la couronne en faveur de mon fils, est un acte auquel j'ai été forcé pour prévenir de plus grands malheurs et l'effusion du sang de mes sujets bien-aimés
57.
Au retour de l'île d'Elbe, Napoléon supprima la traite dans toutes les colonies françaises, décret qui fut confirmé par Louis XVIII
58.
[308] Le décret de la Convention autorisant M
59.
Député de l'Hérault à la Convention, il vota la mort du roi avec cette restriction, que le décret ne devrait être mis à exécution que si la France se trouvait envahie par l'ennemi
60.
– Si, dans une heure, vous n’êtes pas revenu de la Présidence, porteur de quelques lignes affirmant que le décret de grâce est signé
61.
Ils savent tout, rien n’est plus certain, non seulement ils savent tout ce qui fut, mais tout ce qui peut, dans une hypothèse quelconque, advenir et se produire ; et dût quelque phénomène naturel, quelque mystérieux décret ou hasard, contrarier, en se manifestant, leur glorieux système, eh bien, ils en sont quittes pour nier le fait, même lorsqu’il leur passe sous le nez
62.
« Par conséquent, pour ressusciter Arsène Lupin, il ne faudrait pas seulement avoir la preuve irréfutable de son existence – ce qui ne serait pas impossible –, il faudrait mettre en jeu les rouages administratifs les plus compliqués et obtenir un décret du Conseil d’État
63.
Je veux admettre toutefois que vous ne ferez pas par un décret ou par un sénatus-consulte ce qui doit être fait par un plébiscite
64.
Je ne m'en tiendrais pas là, je dirais encore aux journaux, dans un décret ou dans une loi s'entend: Réduits à la plus étroite circonspection en ce qui vous concerne, n'espérez pas agiter l'opinion par des commentaires sur les débats de mes chambres; je vous en défends le compte rendu, je vous défends même le compte rendu des débats judiciaires en matière de presse
65.
Je rendrai un décret qui mettra les magistrats à la retraite, quand ils seront arrivés à un certain âge
66.
Au premier jour, et dans les circonstances qui conviendront, je me bornerai à faire une chose bien simple: je rendrai un décret qui, tout en respectant l'indépendance de la corporation, soumettra néanmoins les avocats à recevoir du souverain l'investiture de leur profession
67.
Dans l'exposé des motifs de mon décret, il ne sera pas, je crois, bien difficile de démontrer aux justiciables qu'ils trouveront dans ce mode de nomination une garantie plus sérieuse que quand la corporation se recrute d'elle-même, c'est-à-dire avec des éléments nécessairement un peu confus
68.
Piancastelli, bravant pour quelques moments ce décret, mit le reclus en mesure de prescrire par lettre à Clotilde la remise d'une somme déterminée à l'inconnue qui lui rendrait Florent
69.
Convaincus dès lors que, par décret des dieux, Cyrus, n'ayant pu boire l'eau du Choaspes, ne devait pas posséder leur sol, les Mèdes, enhardis, esquissèrent un mouvement de révolte
70.
Pardonnons à ce pauvre Jean-Jacques, lorsqu’il n’écrit que pour se contredire, lorsqu’après avoir donné une comédie sifflée sur le théâtre de Paris, il injurie ceux qui en font jouer à cent lieues de là ; lorsqu’il cherche des protecteurs, et qu’il les outrage ; lorsqu’il déclame contre les romans, et qu’il fait des romans dont le héros est un sot précepteur qui reçoit l’aumône d’une Suissesse à laquelle il a fait un enfant, et qui va dépenser son argent dans un bordel de Paris ; laissons-le croire qu’il a surpassé Fénelon et Nénophon, en élevant un jeune homme de qualité dans le métier de menuisier : ces extravagantes platitudes ne méritent pas un décret de prise de corps ; les petites maisons suffisent avec de bons bouillons, de la saignée, et du régime
71.
Lorsque Louis XIII voulut être juge dans le procès du duc de la Valette[105], et qu'il appela pour cela dans son cabinet quelques officiers du parlement et quelques conseillers d'État, le roi les ayant forcés d'opiner sur le décret de prise de corps, le président de Bellièvre dit: «Qu'il voyait dans cette affaire une chose étrange, un prince opiner au procès d'un de ses sujets; que les rois ne s'étaient réservé que les grâces, et qu'ils renvoyaient les condamnations vers leurs officiers
72.
Ils furent tous égorgés, excepté Adymante, qui s'était opposé à ce décret
73.
Enfin, messieurs, le gouvernement provisoire a voulu vous apporter lui-même, le dernier décret qu’il vient de délibérer et de signer dans cette séance mémorable : l’abolition de la peine de mort en matière politique
74.
C’est le plus beau décret, messieurs, qui soit jamais sorti de la bouche d’un peuple le lendemain de sa victoire
75.
Et c'est là le scrutin,—répétons-le, insistons-y, ne nous lassons pas; je crie cent fois les mêmes choses, dit Isaïe, pour qu'on les entende une fois;—c'est là le scrutin, c'est là le plébiscite, c'est là le vote, c'est là le décret souverain du «suffrage universel», à l'ombre duquel s'abritent, dont se font un titre d'autorité et un diplôme de gouvernement ces hommes qui tiennent la France aujourd'hui, qui commandent, qui dominent, qui administrent, qui jugent, qui règnent, les mains dans l'or jusqu'aux coudes, les pieds dans le sang jusqu'aux genoux!
76.
[37: Le Bulletin des lois publie le décret suivant, en date du 27 mars:
77.
Ces choses traînèrent ainsi trois ou quatre jours ; l’Assemblée nationale avait décrété : « que le serment des évêques, des ci-devant archevêques et des curés d’être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de veiller avec soin sur les fidèles de leurs districts ou de leurs paroisses, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution », serait prêté dans la huitaine de la publication du décret, un jour de dimanche, après la messe
78.
Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la constitution française, et notamment le décret relatif à la constitution civile du clergé
79.
Qu'était-ce? La métairie d'Herbe-en-Pail était-elle attaquée? Mais par qui? Etait-ce un combat? N'était-ce pas plutôt une exécution militaire? Les bleus, et cela leur était ordonné par un décret révolutionnaire, punissaient très souvent, en y mettant le feu, les fermes et les villages réfractaires; on brillait, pour l'exemple, toute métairie et tout hameau qui n'avaient point fait les abattis d'arbres prescrits par la loi et qui n'avaient pas ouvert et taillé dans les fourrés des passages pour la cavalerie républicaine
80.
Cependant les troubles à propos du serment civique s’étendaient : douze à quinze cents rebelles, en Alsace, s’étaient associés sous le nom de citoyens catholiques, apostoliques et romains, pour s’opposer à l’exécution du décret
81.
Herbe-en-Pail était-il dans le même cas? Il était visible qu'aucune des percées stratégiques commandées par le décret n'avait été faite dans les halliers et dans les enclos de Tanis et l'Herbe-en-Pail
82.
Il apportait un paquet de gazettes de l’hôtel du Grand-Cerf, à Lixheim, et nous apprîmes alors que Mirabeau venait de mourir ; que le roi, la reine, la cour et tout le monde le regrettait ; qu’on le glorifiait, et que l’Assemblée nationale avait rendu ce décret : « Le nouvel édifice de Sainte-Geneviève sera destiné à recevoir les cendres des grands hommes
83.
» D’après ce que Chauvel nous avait écrit sur Mirabeau, ce décret nous étonna
84.
C’était tellement dans l’esprit de la nation, que l’Assemblée nationale elle-même n’avait pas le moindre doute sur ce point, et que le lendemain matin, 25 juin, ce décret se voyait affiché partout, à la porte des églises et des mairies, et même à l’intérieur des auberges, contre un mur, pour que tous les patriotes fussent prêts au rappel
85.
Je vous ai copié ce décret parce que c’est le premier modèle des levées en masse ; c’est de ce décret que sont sortis tous les grands généraux de la république ; tous ceux qui, pendant des années, ont battu les généraux de Frédéric, de François, de Paul, de Guillaume, d’Alexandre, non pas dix fois, non pas vingt fois, mais un nombre de fois extraordinaire ; et pourtant c’étaient des fils de paysans ! Les autres étaient de la race noble « les descendants de nos fiers conquérants », et nos républicains étaient de l’humble postérité des vaincus
86.
Ce décret montre aussi quelle confiance l’Assemblée nationale avait dans notre roi, puisque ce n’est pas contre les ennemis qu’elle faisait lever la nation ; c’est contre Louis XVI, qui courait se mettre avec eux ! Il se croyait bien sûr alors de nous ravoir bientôt dans ses filets ; mais, grâce à Dieu, les choses devaient tourner autrement qu’il ne pensait, et c’est ici qu’on voit bien que l’Être suprême était avec le peuple et les prêtres constitutionnels, et non avec la cour et les évêques ; c’est ici qu’il faut admirer la Providence, puisque, malgré toutes les ruses, toutes les précautions, malgré la trahison de Bouillé et de tant d’autres malheureux qui passèrent à l’ennemi quand leur coup fut manqué, le fils d’un maître de poste, le patriote Drouet, suffit pour renverser ces projets abominables, et forcer le roi de retourner à Paris
87.
Le roi mit son veto sur ce décret
88.
Eh bien ! le roi mit encore le veto sur ce décret
89.
D'autres encore; Lecointe-Puiraveau, qui demandait que Marat fût déclaré par décret «en état de démence»; Robert Lindet, l'inquiétant créateur de cette pieuvre dont la tête était le comité de sûreté générale et qui couvrait la France de vingt et un mille bras qu'on appelait les comités révolutionnaires; Leboeuf, sur qui Girey-Dupré, dans son Noël des faux patriotes, avait fait ce vers:
90.
– Écoutez ! Voici maintenant le décret de l’Assemblée nationale ; c’est la France qui parle !
91.
La section du Mont-Blanc apportait le buste de Lepelletier, et une femme posait un bonnet rouge sur la tête du président qui l'embrassait; «les citoyennes de la section du Mail» jetaient des fleurs «aux législateurs»; les «élèves de la patrie» venaient, musique en tête, remercier la Convention d'avoir «préparé la prospérité du siècle»; les femmes de la section des Gardes-Françaises offraient des roses; les femmes de la section des Champs-Élysées offraient une couronne de chêne; les femmes de la section du Temple venaient à la barre jurer de ne s'unir qu'à de vrais Républicains; la section de Molière présentait une médaille de Franklin qu'on suspendait, par décret, à la couronne de la statue de la Liberté; les enfants-trouvés, déclarés enfants de la république, défilaient, revêtus de l'uniforme national; les jeunes filles de la section de Quatre-vingt-douze arrivaient en longues robes blanches, et le lendemain le Moniteur contenait cette ligne: «Le président reçoit un bouquet des mains innocentes d'une jeune beauté
92.
Il faut qu'un de nous trois propose aujourd'hui un projet de décret à la Convention
93.
—Un décret qui punisse de mort tout chef militaire qui fait évader un rebelle prisonnier
94.
—Le but est atteint, ajouta Montaut, si le comité de salut public fait placarder le décret dans toutes les communes de la Vendée, et fait deux ou trois bons exemples
95.
Le lendemain était expédié dans toutes les directions un ordre du comité de salut public enjoignant d'afficher dans les villes et villages de Vendée et de faire exécuter strictement le décret portant peine de mort contre toute connivence dans les évasions de brigands et d'insurgés prisonniers
96.
Ce décret n'était qu'un premier pas
97.
Le décret de la levée de trois cent mille hommes avait fait sonner le tocsin dans six cents villages
98.
Voilà comme cette espèce de guerre religieuse s’envenimait dans notre pays ; les prédications des prêtres réfractaires en étaient cause ; et ce devait être encore bien pis dans le Midi et en Vendée ; il devait arriver de là bien d’autres accusations à l’Assemblée nationale, puisque deux jours après le passage du curé Christophe aux Baraques, on vit ce décret affiché partout : à la porte des églises, devant les mairies et les maisons d’école :
99.
C’était un décret terrible ; mais il fallait ou périr ou se défendre ! Quand on a prévenu les gens ; quand on les a priés et suppliés d’être justes et raisonnables ; quand on leur a cent fois offert la paix et qu’ils la refusent en nous attaquant toujours avec une fureur nouvelle ; quand ils excitent la guerre civile et qu’ils appellent l’étranger à leur secours, alors, à moins d’être des lâches ou des dupes, il ne reste plus qu’un moyen de s’en débarrasser : c’est de leur prouver qu’on est le plus fort et de les traiter, non plus en hommes de paix, mais comme des soldats révoltés contre la patrie
100.
Mais Louis XVI mit encore son veto sur ce décret
